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avant-projet sommaire

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  • Avant-projet — Sur les autres projets Wikimedia : « Avant projet », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel) L avant projet est la phase préliminaire d un projet : Il s agit de délimiter, de définir un cadre au projet. Par exemple  …   Wikipédia en Français

  • avant-projet — [ avɑ̃prɔʒɛ ] n. m. • 1845; de 1. avant et projet ♦ Rédaction provisoire d un projet de loi, de contrat. Plan sommaire, maquette ou esquisse d une construction, d une œuvre d art. Des avant projets. ● avant projet, avant projets nom masculin… …   Encyclopédie Universelle

  • Avant-projet Catala — Avant projet de réforme du droit des obligations et du droit de la prescription L avant projet de réforme du droit des obligations et du droit de la prescription est un projet français de réforme des Livres III, IV Code civil français (contrats,… …   Wikipédia en Français

  • Avant-projet De Réforme Du Droit Des Obligations Et Du Droit De La Prescription — L avant projet de réforme du droit des obligations et du droit de la prescription est un projet français de réforme des Livres III, IV Code civil français (contrats, quasi contrats, responsabilité civile, prescription). Il est aussi appelé avant… …   Wikipédia en Français

  • Avant-projet de reforme du droit des obligations et du droit de la prescription — Avant projet de réforme du droit des obligations et du droit de la prescription L avant projet de réforme du droit des obligations et du droit de la prescription est un projet français de réforme des Livres III, IV Code civil français (contrats,… …   Wikipédia en Français

  • Avant-projet de réforme du droit des obligations et du droit de la prescription — L avant projet de réforme du droit des obligations et du droit de la prescription est un projet français de réforme des Livres III, IV Code civil français (contrats, quasi contrats, responsabilité civile, prescription). Il est aussi appelé avant… …   Wikipédia en Français

  • projet — [ prɔʒɛ ] n. m. • 1549; pourget 1470; de projeter 1 ♦ Image d une situation, d un état que l on pense atteindre. ⇒ dessein, idée, intention, 3. plan, programme, résolution, vue. Faire des projets au lieu d agir. « Et le chemin est long du projet… …   Encyclopédie Universelle

  • Projet Catala — Avant projet de réforme du droit des obligations et du droit de la prescription L avant projet de réforme du droit des obligations et du droit de la prescription est un projet français de réforme des Livres III, IV Code civil français (contrats,… …   Wikipédia en Français

  • Projet de la Baie-James — 53° 46′ 38″ N 77° 27′ 53″ W / 53.77712, 77.4646 …   Wikipédia en Français

  • Projet Orion — Pour les articles homonymes, voir Orion. Vue d artiste d un vaisseau Orion selon les principes de conception de la NASA. Le Projet Orion fut la première étude de conception d un …   Wikipédia en Français

  • Projet de métro de rocade de banlieue à Paris — Arc Express Arc Express Réseau Année d’ouverture estimée à 2020 Exploitant  ? Matériel utilisé automatique intégrale Points d’arrêt environ 60 Longueur environ 60 km Distance moyenne entre points d’arrêt 1000 m …   Wikipédia en Français

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